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Marques déposées par AUBERT DU PETIT THOUARS de SAINT-GEORGES YVES
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RASSAY PARIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RASSAY PARIS
AUBERT DU PETIT THOUARS de SAINT-GEORGES YVES

Numéro de dépôt :
94515255
Date de dépôt :
11/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2004

Présentation de la marque RASSAY PARIS

Déposée le 11 avril 1994 par AUBERT DU PETIT THOUARS de SAINT-GEORGES YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RASSAY PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.

Le déposant est AUBERT DU PETIT THOUARS de SAINT-GEORGES YVES, domicilié(e) 80, rue Taitbout, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUBERT DU PETIT THOUARS YVES - France.

La marque RASSAY PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515255.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 18 21 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RASSAY PARIS est expirée depuis le 11 avril 2004.

AUBERT DU PETIT THOUARS de SAINT-GEORGES YVES a également déposé les autres marques suivantes : VERIC , THERMOREFLECTEUR , EXTRAS L'ART DE VIVRE DU MONDE DES AFFAIRES ELISABETH DU PETIT THOUARS


AUBERT DU PETIT THOUARS de SAINT-GEORGES YVES - 80, rue Taitbout, 75009 PARIS - France


AUBERT DU PETIT THOUARS YVES - France


Inscription le 25 mars 1999 - Rejet partiel n°274516 - Publication au BOPI 1999-03-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-17

Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21

Coutellerie, fourchettes et cuillères Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses horlogerie, montres à mouvements mécanique et électronique Malles, valises, sellerie, maroquinerie, trousses de toilette Verrerie, cristallerie, objets décoratifs et mobiliers en verre et en cristal, objets décoratifs et services de table en porcelaine et en faïence Vêtements, chaussures, chapellerie.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.